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Journal n°8491
du 19 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.095 du 16 juin 2020 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassadeur de Monaco en Russie.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 4.856 du 24 juin 2014 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de...
Journal n°8489
du 5 juin 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.081 du 28 mai 2020 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire de Monaco auprès de M. le Président de la République d'Autriche.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. M. Frédéric Labarrere est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République d'Autriche.Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.071 du 18 mai 2020 portant délimitation des circonscriptions consulaires en Belgique.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, porta...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.072 du 18 mai 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, port...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.069 du 13 mai 2020 autorisant un Consul honoraire de la République de Djibouti à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 10 mars 2020 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et de la Coopération Internationale de la République de Djibouti a nommé M. Jean-Jacques Robin, Consul honoraire de la République de...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.068 du 11 mai 2020 autorisant le Consul honoraire de la République de Côte d'Ivoire à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 16 mars 2020 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Côte d'Ivoire a nommé M. Hervé Husson, Consul honoraire de la République de Côte d'Ivoire à Monaco ;Avons Or...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.048 du 16 avril 2020 portant nomination du Consul honoraire de Monaco à Bogota (République de Colombie).
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l'Ordonnance Souveraine n° 862 du 9 décembre 1953 portant organisation des Consulats ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des pos...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.047 du 16 avril 2020 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.367 du 28 mai 2002.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.367 du 28 mai 2002 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Palma de Majorque (Espagne) ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance Souveraine n° 15.367 du 28 mai 200...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.983 du 3 mars 2020 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Altesse Royale le Grand-Duc de Luxembourg.Notre Secrétaire d'État, Notre Di...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.982 du 3 mars 2020 portant nomination d'un Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Avons Ordonné et Ordonnons :S.E. Mme Isabelle Berro-Amadeï est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas.Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Ser...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.828 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul Général de Turquie à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 19 juillet 2019 par laquelle M. le Président de la République de Turquie a nommé M. Arda Ulutas, Consul Général de Turquie à Monaco, en résidence à Marseille ;Avons Ordonné et Ordonnons :M...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.827 du 4 décembre 2019 autorisant un Consul honoraire de la République de Corée à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 9 avril 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères de la République de Corée a nommé M. Alain Ucari, Consul honoraire de la République de Corée à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnon...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.750 du 4 novembre 2019 autorisant le Consul honoraire de la Barbade à exercer ses fonctions dans la Principauté.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Commission consulaire en date du 23 janvier 2019 par laquelle M. le Ministre des Affaires Étrangères et du Commerce Extérieur a nommé M. Roger Shine, Consul honoraire de la Barbade à Monaco ;Avons Ordonné et Ordonnons :M....
Journal n°8457
du 25 octobre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.747 du 17 octobre 2019 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.928 du 7 août 2003 autorisant un Consul honoraire de la République de Bulgarie à exercer ses fonctions dans la Principauté ;Avons Ordonné et Ordonnons :L'Ordonnance...
Journal n°8450
du 6 septembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.658 du 3 septembre 2019 portant nomination et titularisation du Ministre-Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en Allemagne.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu Notre Ordonnance n° 6.429 du 22 juin 2017 portant nomination du Premier Conseiller auprès de l'Ambassade de Monaco en...